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LG03604A | Licence 3 Droit appliqué à l'entreprise

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801

Total d'heures d'enseignement
school

180

Crédits ECTS
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Accréditation

Valable jusqu'au 31/08/2026

Présentation

Mentions officielles :

Intitulé officiel figurant sur le diplôme : Licence Droit, Economie, Gestion mention Gestion parcours Droit appliqué à l'entreprise

Code RNCP : 35924 open_in_new

Code(s) ROME :

  • Chef des services administratifs et financiers [M1205]
  • Chef d'équipe d'enquêteurs [M1401]
  • Assistant / Assistante technique ingénierie [M1605]
  • Assistant / Assistante de direction [M1604]
  • Agent / Agente de gestion comptable [M1203]

Code(s) Formacode :

  • droit travail [13222]
  • droit protection sociale [13236]
  • droit fiscal [13354]
  • droit affaires [13261]

Taux de réussite :

Les dernières informations concernant le taux de réussite des unités d’enseignement composant les diplômes

Taux de réussite

Objectifs : aptitudes et compétences

L'objectif professionnel de ce parcours est d'assurer une solide formation juridique en droit des affaires // du travail et de la protection sociale. La pratique de ces droits doit permettre le traitement de leurs implications en entreprise. En effet les évolutions constantes du droit nécessitent des formations de praticiens adaptées à des contextes variés et évolutifs.
Le titulaire de ce parcours de licence est en capacité de suivre les évolutions juridiques, de comprendre la portée des réglementations, de pouvoir
les analyser et les présenter et de mettre en place les implications en découlant, que ce soit dans le domaine du droit des affaires // du travail, de la sécurité sociale, ou de la prévoyance complémentaire.

Il doit être en mesure de prendre ou suggérer toutes mesures pour éviter les litiges.
- Collecter et comprendre les informations nécessaires en doit : rechercher et vérifier les textes appropriés, mettre en place une veille juridique.

- Négocier et rédiger un contrat ; vérifier ses conditions de formation, en suivre l'exécution puis son extinction (contrats civils, commerciaux, administratifs et contrats de travail).

- Analyser et rédiger des notes de commentaires des textes.

- Défendre un dossier ou résoudre un cas pratique concret.

- Communiquer à l'oral et à l'écrit en français et en anglais. Pouvoir comprendre un document juridique (décision de justice, contrat ou loi), tant en français qu'en anglais.

- Déterminer la forme d'entreprise adéquate et en maîtriser les avantages (notamment fiscaux) et les inconvénients afin de créer ou participer à sa création et aider à en rédiger les statuts.

- Gérer les biens et les contrats de l'entreprise.

- Tenir à jour les documents ou déclarations obligatoires.

- Rédiger des contrats de travail, gérer leur suivi et de leur modification, appliquer les procédures légales.

- Mettre en place les instances représentatives du personnel.

- Veiller aux conditions d'application de la législation de la Sécurité Sociale et de la protection sociale complémentaire.

- Assurer les relations avec les organismes sociaux (URSSAF, caisses d'assurance maladie, caisses de retraite).

- Gérer opérationnellement les dossiers relevant du Droit de la Sécurité Sociale (arrêts de travail et indemnisation, accidents de travail et de trajet, calcul de la retraite).

Prérequis

L'accès en L1 s'effectue à Bac ou équivalent.
Les conditions d'accès direct en L3 sont les suivantes :
- soit être titulaire des 120 crédits des L1 et L2 d'une licence DEG ou SHS;
- soit être titulaire d'un diplôme Bac+2 (Diplôme du Cnam ou autre) ou d'une certification de niveau 5
enregistrée au répertoire national des certifications professionnelles ou reconnue équivalente ;
- soit justifier d'un niveau de formation Bac+2 (VES).
pour les personnes n'ayant aucune formation juridique validée : 2 UE à choisir parmi : DRA 001, DRA 002, DRS 003

Délais d'accès

Le délai d'accès à la formation correspond à la durée entre votre inscription et la date du premier cours de votre formation.

  • UE du 1er semestre et UE annuelle : inscription entre mai et octobre
  • UE du 2e semestre : inscription de mai jusqu'à mi-mars

Exemple : Je m'inscris le 21 juin à FPG003 (Projet personnel et professionnel : auto-orientation pédagogique). Le premier cours a lieu le 21 octobre. Le délai d'accès est donc de 4 mois.

Parcours conseillé

Parcours conseillé sur 2 ans pour les auditeurs ayant accès directement en L3 :

Prérequis conseillés pour les personnes n'ayant aucune formation juridique validée : DRA001, DRA002,  DRS003

Année 1

  • Semestre 1 : DRS101 - DRA103
  • Semestre 2 : 2 UE au choix parmi les 22 crédits

Année 2

  • Semestre 1 : module d'anglais (si ANG200) - 2 UE au choix parmi les 22 crédits
  • Semestre 2 : DRA110 - module d'anglais (si ANG320) - 1 UE au choix parmi les 4 crédits

 

Parcours L1 - L2 - L3 conseillé sur 6 ans :

L1 - Année 1

  • Semestre 1 : DRA001 - CCE001 - TET003
  • Semestre 2 : TET003 - 2 UE au choix

L1 - Année 2

  • Semestre 1 : NFE001 - CFA006
  • Semestre 2 : EAR002 - NFE002

L2 - Année 3

  • Semestre 1 : DRS003 - EAR001
  • Semestre 2 : FPG001 - TET007 - PST003

L2 - Année 4

  • Semestre 1 : FAD101 - DRA002
  • Semestre 2 : TET006 - 12 crédits au choix

L3 - Année 5

  • Semestre 1 : DRS101 - DRA103
  • Semestre 2 : 2 UE au choix parmi les 22 crédits

L3 - Année 6

  • Semestre 1 : module d'anglais (si ANG200) - 2 UE au choix parmi les 22 crédits
  • Semestre 2 : DRA110 - module d'anglais (si ANG320) - 1 UE au choix par les 4 crédits

Programme

Légende:
Cours en présentiel
Cours 100% à distance
Mixte: cours en présentiel et à distance
Unités Obligatoires Année
2024/2025		 Année
2025/2026		 Année
2026/2027

Certaines unités d'enseignement nécessitent des prérequis. Cliquez sur le titre de l'UE ci-dessus pour en savoir plus.

Centre de formation Prochaine session* Modalité Tarif
individuel
100% à distance 2024/2025 : 25/10/2024 De 0 à 720 € shopping_cart Ajouter au panier
*Selon les UEs, il est possible de s'inscrire après le début des cours. Votre demande sera étudiée pour finaliser votre inscription.

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Centre de formation Prochaine session* Modalité Tarif
individuel
100% à distance 2024/2025 : 12/10/2024 De 0 à 1.020 € shopping_cart Ajouter au panier
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individuel
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Nouvelle-Aquitaine 2024/2025 : 03/02/2025 De 0 à 1.020 € shopping_cart Ajouter au panier
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2 UE à choisir parmi : Année
2024/2025		 Année
2025/2026		 Année
2026/2027

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individuel
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individuel
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Bordeaux 2024/2025 : 01/03/2025 De 0 à 1.020 € shopping_cart Ajouter au panier
Limoges 2024/2025 : 01/03/2025 De 0 à 1.020 € shopping_cart Ajouter au panier
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Unités Obligatoires Année
2024/2025		 Année
2025/2026		 Année
2026/2027

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individuel
100% à distance 2024/2025 : Date non définie De 0 à 450 € shopping_cart Ajouter au panier
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100% à distance 2024/2025 : Date non définie De 0 à 720 € shopping_cart Ajouter au panier
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individuel
100% à distance 2024/2025 : 12/10/2024 De 0 à 1.020 € shopping_cart Ajouter au panier
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individuel
100% à distance 2024/2025 : 16/09/2024 De 0 à 720 € shopping_cart Ajouter au panier
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individuel
Nouvelle-Aquitaine 2026/2027 : Date non définie De 0 à 1.020 €
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individuel
100% à distance 2024/2025 : 11/03/2025 De 0 à 1.020 € shopping_cart Ajouter au panier
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Centre de formation Prochaine session* Modalité Tarif
individuel
100% à distance 2024/2025 : Date non définie De 0 à 1.020 € shopping_cart Ajouter au panier
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12 ects à choisir parmi : Année
2024/2025		 Année
2025/2026		 Année
2026/2027

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Centre de formation Prochaine session* Modalité Tarif
individuel
100% à distance 2025/2026 : Date non définie De 0 à 1.020 €
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individuel
100% à distance 2024/2025 : 14/10/2024 De 0 à 2.040 € shopping_cart Ajouter au panier
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individuel
100% à distance 2024/2025 : 15/10/2024 De 0 à 1.020 € shopping_cart Ajouter au panier
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Unités Obligatoires Année
2024/2025		 Année
2025/2026		 Année
2026/2027

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Centre de formation Prochaine session* Modalité Tarif
individuel
100% à distance 2024/2025 : Date non définie De 0 à 450 € shopping_cart Ajouter au panier
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individuel
100% à distance 2024/2025 : 16/10/2024 De 0 à 1.020 € shopping_cart Ajouter au panier
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100% à distance 2024/2025 : Date non définie De 0 à 720 € shopping_cart Ajouter au panier
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individuel
100% à distance 2024/2025 : 16/09/2024 De 0 à 1.020 € shopping_cart Ajouter au panier
*Selon les UEs, il est possible de s'inscrire après le début des cours. Votre demande sera étudiée pour finaliser votre inscription.
6 ects au choix Année
2024/2025		 Année
2025/2026		 Année
2026/2027

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Centre de formation Prochaine session* Modalité Tarif
individuel
Nouvelle-Aquitaine 2024/2025 : 14/10/2024 De 0 à 1.020 € shopping_cart Ajouter au panier
*Selon les UEs, il est possible de s'inscrire après le début des cours. Votre demande sera étudiée pour finaliser votre inscription.
22 ects au choix parmi : Année
2024/2025		 Année
2025/2026		 Année
2026/2027

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individuel
100% à distance 2024/2025 : 15/10/2024 De 0 à 1.020 € shopping_cart Ajouter au panier
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individuel
Nouvelle-Aquitaine 2024/2025 : 31/10/2024 De 0 à 1.020 € shopping_cart Ajouter au panier
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individuel
100% à distance 2024/2025 : 17/02/2025 De 0 à 1.020 € shopping_cart Ajouter au panier
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individuel
100% à distance 2024/2025 : 17/02/2025 De 0 à 1.020 € shopping_cart Ajouter au panier
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individuel
100% à distance 2024/2025 : 03/10/2024 De 0 à 1.020 € shopping_cart Ajouter au panier
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individuel
100% à distance 2024/2025 : 25/02/2025 De 0 à 720 € shopping_cart Ajouter au panier
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Centre de formation Prochaine session* Modalité Tarif
individuel
100% à distance 2024/2025 : 26/02/2025 De 0 à 720 € shopping_cart Ajouter au panier
*Selon les UEs, il est possible de s'inscrire après le début des cours. Votre demande sera étudiée pour finaliser votre inscription.
4 ects au choix parmi : Année
2024/2025		 Année
2025/2026		 Année
2026/2027

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Centre de formation Prochaine session* Modalité Tarif
individuel
100% à distance 2024/2025 : Date non définie De 0 à 1.020 € shopping_cart Ajouter au panier
*Selon les UEs, il est possible de s'inscrire après le début des cours. Votre demande sera étudiée pour finaliser votre inscription.

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Centre de formation Prochaine session* Modalité Tarif
individuel
100% à distance 2024/2025 : 16/09/2024 De 0 à 1.020 € shopping_cart Ajouter au panier
*Selon les UEs, il est possible de s'inscrire après le début des cours. Votre demande sera étudiée pour finaliser votre inscription.

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Centre de formation Prochaine session* Modalité Tarif
individuel
Nouvelle-Aquitaine 2024/2025 : 16/09/2024 De 0 à 1.020 € shopping_cart Ajouter au panier
*Selon les UEs, il est possible de s'inscrire après le début des cours. Votre demande sera étudiée pour finaliser votre inscription.

Certaines unités d'enseignement nécessitent des prérequis. Cliquez sur le titre de l'UE ci-dessus pour en savoir plus.

Centre de formation Prochaine session* Modalité Tarif
individuel
100% à distance 2024/2025 : Date non définie De 0 à 1.020 € shopping_cart Ajouter au panier
*Selon les UEs, il est possible de s'inscrire après le début des cours. Votre demande sera étudiée pour finaliser votre inscription.
Unités Obligatoires Année
2024/2025		 Année
2025/2026		 Année
2026/2027

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Centre de formation Prochaine session* Modalité Tarif
individuel
100% à distance 2024/2025 : 05/12/2024 De 0 à 450 € shopping_cart Ajouter au panier
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Modalités

Modalités pédagogiques

Les modalités pédagogiques sont détaillées dans chaque unité qui compose le parcours.

Modalités de validation

Avoir validé les UE composant le diplôme.
Remettre un rapport d'expérience professionnelle conforme aux conditions requises pour le diplôme (UADROD)

La validation des licences générales respecte la règle de la compensation :

  • L'auditeur doit pouvoir justifier d'une moyenne générale de 10/20 pour l'ensemble des unités d'enseignement composant le cursus de L1, L2 et L3 ou de L3 seulement.
  • La durée entre la validation de la première UE et la dernière UE du cursus ne peut excéder 5 ans pour l?ensemble des UE (L1, L2 ; L3) et 3 ans pour ceux qui accèdent directement à la L3.
  • Le calcul de la moyenne s'effectue à partir de la note obtenue à chaque UE pondérée par le coefficient affecté à chaque UE (ex : la note de 11 obtenue à une UE affectée d'un coefficient 4 donnera 44, la note de 9 obtenue à une UE affectée d'un coefficient 2 correspondra à 18).
  • Les unités d'activité (UA) et les unités validées par la voie de la VAE ou de la VES sont exclues du dispositif de compensation.

Au delà de ce délai, la licence peut être obtenue en ayant une note supérieure ou égale à 10/20 à l'ensemble des unités d'enseignement.

Modalités d'évaluation

Les modalités d'évaluation sont détaillées dans chaque unité qui compose le parcours.

Tarif

Mon employeur finance Pôle Emploi finance Je finance avec le co-financement Région
8.730 € 12.870 € Salarié : 1.346 € Demandeur d'emploi : 3.081,20 €

Plusieurs dispositifs de financement sont possibles en fonction de votre statut et peuvent financer jusqu'à 100% de votre formation.

Salarié : Faites financer votre formation par votre employeur

Demandeur d’emploi : Faites financer votre formation par Pôle emploi

Votre formation est éligible au CPF ? Financez-la avec votre CPF

Si aucun dispositif de financement ne peut être mobilisé, nous proposons à l’élève une prise en charge partielle de la Région Nouvelle-Aquitaine avec un reste à charge. Ce reste à charge correspond au tarif réduit et est à destination des salariés ou demandeurs d’emploi.

Pour plus de renseignements, consultez la page Financer mon projet formationopen_in_new ou contactez nos conseillers pour vous accompagner pas à pas dans vos démarches.

Blocs de compétences

Suites de parcours : poursuites d'études possibles

Pas de suite de parcours disponible au Cnam Nouvelle-Aquitaine.

Passerelles : lien entre certifications

Pas de passerelles possibles au Cnam Nouvelle-Aquitaine.

Débouchés - Métiers visés

Débouchés :

  • Comptable
  • Collaborateur de chef d'entreprise
  • Assistant de gestion PME/PMI
  • Assistant RH
  • Assistant commercial
  • Assistant logistique
  • Gestionnaire administratif et financier

Par ailleurs, de nombreux concours de la fonction publique sont accessibles avec le grade de licence.  

Devenir des diplômés :

Les dernières informations sur le devenir des diplômés de cette formation

Fiche synthétique au format pdf

Besoin d'aide dans vos démarches ?

L'équipe du Cnam Nouvelle-Aquitaine est là pour vous aider

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